Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 mai 1968 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN DE DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 mai 1968
Publié le25 juin 1968
PublicationJORF du 25 juin 1968
IdentifiantJORFTEXT000000481847
RéférenceArrêté du 17 mai 1968 HORAIRES ET PROGRAMMES DES CLASSES PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN DE DESSINATEUR EN ARTS APPLIQUES, JO du 25 juin 1968Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté · modifie
Arrêté du 28 février 2018 - art. 4 (V) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000481847, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).