Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-03-1993 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PRATICIENS DES HOPITAUX A TEMPS PARTIEL

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 décembre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 décembre 1993
NatureArrêté
Signé le22 novembre 1993
Publié le8 décembre 1993
PublicationJORF du 8 décembre 1993
NORSPSH9303409A
IdentifiantJORFTEXT000000482849
RéférenceArrêté du 22 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 22-03-1993 RELATIF AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DE PRATICIENS DES HOPITAUX A TEMPS PARTIEL, JO du 8 décembre 1993, NOR SPSH9303409ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 18 juin 1986 · modifie
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