Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 octobre 1998 PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL DE LA COORDINATION GERONTOLOGIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 octobre 1998
Publié le22 octobre 1998
PublicationJORF n°245 du 22 octobre 1998
NORMESH9823272A
IdentifiantJORFTEXT000000483103
RéférenceArrêté du 7 octobre 1998 PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL DE LA COORDINATION GERONTOLOGIQUE, JO du 22 octobre 1998, NOR MESH9823272AFac-similé du JO du 22 octobre 1998 →

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Fac-similé du JO du 22 octobre 1998 →

Textes cités liens · DILA3

Décret n°97-427 du 28 avril 1997 · application
Arrêté du 28 août 1997 · application
Arrêté du 3 novembre 1997 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000483103, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).