Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 juin 1966 COMPLEMENTAIRE DES ETABLISSEMENTS HABILITES A ORGANISER LES STAGES D'IMMUNO-HEMATOLOGIE ET A DELIVRER LES ATTESTATIONS DE CAPACITE FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 7 JUILLET 1965

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 juin 1966. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 1966
Publié le15 juin 1966
PublicationJORF du 15 juin 1966
IdentifiantJORFTEXT000000485257
RéférenceArrêté du 1 juin 1966 COMPLEMENTAIRE DES ETABLISSEMENTS HABILITES A ORGANISER LES STAGES D'IMMUNO-HEMATOLOGIE ET A DELIVRER LES ATTESTATIONS DE CAPACITE FIGURANT A L'ART. 1ER DE L'ARRETE DU 7 JUILLET 1965, JO du 15 juin 1966Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 7 juillet 1965 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 11 juillet 1968 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000485257, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).