Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1982 D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEFS DE TRAVAUX DES UNIVERSITES-ODONTOLOGISTE ADJOINT DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1982. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1982
Publié le8 avril 1982
PublicationJORF du 8 avril 1982
IdentifiantJORFTEXT000000489849
RéférenceArrêté du 2 avril 1982 D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE CHEFS DE TRAVAUX DES UNIVERSITES-ODONTOLOGISTE ADJOINT DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES, JO du 8 avril 1982Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°81-61 du 27 janvier 1981 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000489849, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).