Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 février 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE ET DU MINISTERE DE LA SANTE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 mars 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 février 1983
Publié le9 mars 1983
PublicationJORF du 9 mars 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000490477
RéférenceArrêté du 25 février 1983 DES SYSTEMES D'EXPLOITATION ET DES LANGAGES POUR L'ORGANISATION DE CERTAINS CONCOURS ET EXAMENS PORTANT SUR LE TRAITEMENT DE L'INFORMATION RELEVANT DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE ET DU MINISTERE DE LA SANTE, JO du 9 mars 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000490477, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).