Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 4 septembre 1985 FIXANT LA LISTE DES COMMISSIONS SCIENTIFIQUES SPECIALISEES DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE (INRA)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le4 septembre 1985
Publié le13 septembre 1985
PublicationJORF du 13 septembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000494521
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.