Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 décembre 1987 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION VOILE) ORGANISE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 décembre 1987
Publié le8 janvier 1988
PublicationJORF du 8 janvier 1988
NORPRMJ8760088A
IdentifiantJORFTEXT000000495479
RéférenceArrêté du 3 décembre 1987 RELATIF A LA FORMATION CONDUISANT AU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE (OPTION VOILE) ORGANISE SOUS FORME DE CONTROLE CONTINU DES CONNAISSANCES PAR UN ETABLISSEMENT OU SERVICE DE L'ETAT RELEVANT DU MINISTRE CHARGE DES SPORTS, JO du 8 janvier 1988, NOR PRMJ8760088ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 août 1985 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 7 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000495479, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).