Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 octobre 1989 RELATIF A L'EMPLOI DU D-I-ALPHATOCOPHEROL DE SYNTHESE,DU D-I-GAMMA-TOCOPHEROL DE SYNTHESE,DU D-I-DELTA-TOCOPHEROL DE SYNTHESE ET DES EXTRAITS D'ORIGINE NATURELLE RICHES EN TOCOPHEROLS DANS LES AROMES ALIMENTAIRES ET LES HUILES ESSENTIELLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 octobre 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 octobre 1989
NatureArrêté
Signé le2 octobre 1989
Publié le31 octobre 1989
PublicationJORF du 31 octobre 1989
NORECOC8900106A
IdentifiantJORFTEXT000000499520
RéférenceArrêté du 2 octobre 1989 RELATIF A L'EMPLOI DU D-I-ALPHATOCOPHEROL DE SYNTHESE,DU D-I-GAMMA-TOCOPHEROL DE SYNTHESE,DU D-I-DELTA-TOCOPHEROL DE SYNTHESE ET DES EXTRAITS D'ORIGINE NATURELLE RICHES EN TOCOPHEROLS DANS LES AROMES ALIMENTAIRES ET LES HUILES ESSENTIELLES, JO du 31 octobre 1989, NOR ECOC8900106ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 octobre 1973 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 28 juillet 2008, v. init.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000499520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).