Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 juin 1991 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA DETECTION DES ANTICORPS ANTI-HTLV1 ET HTLV2 SUR LES PRELEVEMENTS DE SANG

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 1991. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 30 juin 1991
NatureArrêté
Signé le28 juin 1991
Publié le30 juin 1991
PublicationJORF n°151 du 30 juin 1991
NORSANX9110388A
IdentifiantJORFTEXT000000499762
RéférenceArrêté du 28 juin 1991 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA DETECTION DES ANTICORPS ANTI-HTLV1 ET HTLV2 SUR LES PRELEVEMENTS DE SANG, JO du 30 juin 1991, NOR SANX9110388AFac-similé du JO du 30 juin 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°54-65 du 16 janvier 1954 · application
Arrêté du 3 novembre 1986 · modifie

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000499762, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).