Journal officiel · Décret

Décret n°73-498 du 16 mai 1973 RUR. RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES MALADIES DES ANIMAUX ET NOTAMMENT LA BRUCELLOSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mai 1973. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le16 mai 1973
Publié le25 mai 1973
PublicationJORF du 25 mai 1973
IdentifiantJORFTEXT000000499908
RéférenceDécret n°73-498 du 16 mai 1973 RUR. RELATIF A LA LUTTE CONTRE LES MALADIES DES ANIMAUX ET NOTAMMENT LA BRUCELLOSE, JO du 25 mai 1973Légifrance →

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Cité par 3 textes
Décret n°86-120 du 21 janvier 1986 · modifie
DECRET90-572 · abroge
Décret n°90-572 du 28 juin 1990 - art. 6 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000499908, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).