Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-06-1984 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LE CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE DES ECOLES D'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1987
Publié le27 novembre 1987
PublicationJORF du 27 novembre 1987
NOREQUU8700977A
IdentifiantJORFTEXT000000500971
RéférenceArrêté du 6 novembre 1987 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-06-1984 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LE CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE DES ECOLES D'ARCHITECTURE, JO du 27 novembre 1987, NOR EQUU8700977ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°84-263 du 9 avril 1984 · application
Arrêté du 21 juin 1984 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000500971, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).