Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 juin 1984 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LE CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE DES ECOLES D'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le21 juin 1984

Publié le17 juillet 1984

PublicationJORF du 17 juillet 1984

IdentifiantJORFTEXT000000470619

Référence

Arrêté du 21 juin 1984 RELATIF AUX CONDITIONS D'ADMISSION DANS LE CYCLE D'ORIENTATION ET DE FORMATION DE BASE DES ECOLES D'ARCHITECTURE, JO du 17 juillet 1984

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 8 mars 1978 · abroge

Cité par 7 textes

Arrêté du 17 août 1984 · application

Arrêté du 15 juillet 1987 · application

Arrêté du 6 novembre 1987 · modifie

ARRETE · modifie

ARRETE · abroge