Journal officiel · Ordonnance

Ordonnance du 1 avril 1893 PUBLIEE SOUS LE N0 6118 AU REGULA,CONCERNANT LA PROTECTION DES PETITS TETRAS (NOM GENERIQUE DE COQS DE BRUYERE)

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NatureOrdonnance
Signé le1er avril 1893
IdentifiantJORFTEXT000000501576
RéférenceOrdonnance du 1 avril 1893 PUBLIEE SOUS LE N0 6118 AU REGULA,CONCERNANT LA PROTECTION DES PETITS TETRAS (NOM GENERIQUE DE COQS DE BRUYERE)Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 20 février 1989 · modifie
Ordonnance du 17 mars 1898 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000501576, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).