Journal officiel · Décret

Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 décembre 1970. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 décembre 1970
NatureDécret
Signé le23 décembre 1970
Publié le29 décembre 1970
PublicationJORF du 29 décembre 1970
IdentifiantJORFTEXT000000504916
RéférenceDécret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur, JO du 29 décembre 1970Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 11 textes
Décret n°95-550 du 4 mai 1995 - art. 1 (Ab)
DECRET99-820 · modifie
Décret n°2009-207 du 19 février 2009, v. init.
Arrêté du 8 juin 2010, v. init.
Arrêté du 8 juin 2010, v. init.
Arrêté du 23 février 2012, v. init.
Arrêté du 23 février 2012, v. init.
Arrêté du 30 juillet 2012, v. init.
Arrêté du 30 juillet 2012, v. init.
Arrêté du 12 juin 2013, v. init.
Décret n°2013-756 du 19 août 2013 - art. 4 (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000504916, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).