Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 août 1991 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION GESTION ET MAITRISE DE L'EAU

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 août 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 août 1991
Publié le28 août 1991
PublicationJORF n°200 du 28 août 1991
NORAGRE9101783A
IdentifiantJORFTEXT000000506455
RéférenceArrêté du 12 août 1991 PORTANT CREATION ET FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE,OPTION GESTION ET MAITRISE DE L'EAU, JO du 28 août 1991, NOR AGRE9101783AFac-similé du JO du 28 août 1991 →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 20 août 1980 · abroge
Décret n°89-201 du 4 avril 1989 · application
Cité par 3 textes
ARRETE · modifie
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Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506455, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).