Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 mai 1992 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE (ENSP)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mai 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 mai 1992
Publié le30 mai 1992
PublicationJORF n°125 du 30 mai 1992
NORSANG9201203A
IdentifiantJORFTEXT000000506480
RéférenceArrêté du 18 mai 1992 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE NATIONALE DE LA SANTE PUBLIQUE (ENSP), JO du 30 mai 1992, NOR SANG9201203AFac-similé du JO du 30 mai 1992 →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000506480, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).