Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-488 du 17 septembre 1990 NO 90488 MODIFIANT LA DIRECTIVE 87404 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX RECIPIENTS A PRESSION SIMPLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le17 septembre 1990
Publié le2 octobre 1990
PublicationJOCE du 2 octobre 1990
NOR390L0488
IdentifiantJORFTEXT000000520957
RéférenceDirective Européenne n°90-488 du 17 septembre 1990 NO 90488 MODIFIANT LA DIRECTIVE 87404 CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX RECIPIENTS A PRESSION SIMPLES, JO du 2 octobre 1990, NOR 390L0488Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Directive 87/404/CEE du Conseil du 25 juin 1987 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000520957, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).