Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-206 du 9 avril 1990 DE LA COMMISSION NO 90206 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 avril 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le9 avril 1990
Publié le26 avril 1990
PublicationJOCE du 26 avril 1990
NOR390L0206
IdentifiantJORFTEXT000000521221
RéférenceDirective Européenne n°90-206 du 9 avril 1990 DE LA COMMISSION NO 90206 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 26 avril 1990, NOR 390L0206Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 27 novembre 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000521221, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).