Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-214 du 20 avril 1990 DE LA COMMISSION NO 90214 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mai 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le20 avril 1990
Publié le4 mai 1990
PublicationJOCE du 4 mai 1990
NOR390L0214
IdentifiantJORFTEXT000000521222
RéférenceDirective Européenne n°90-214 du 20 avril 1990 DE LA COMMISSION NO 90214 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 4 mai 1990, NOR 390L0214Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 27 novembre 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000521222, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).