Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°80-219 du 22 janvier 1980 NO 80219 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA TUBERCULOSE ET LA BRUCELLOSE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le22 janvier 1980
Publié le21 février 1980
PublicationJOCE du 21 février 1980
NOR380L0219
IdentifiantJORFTEXT000000521368
RéférenceDirective Européenne n°80-219 du 22 janvier 1980 NO 80219 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA TUBERCULOSE ET LA BRUCELLOSE, JO du 21 février 1980, NOR 380L0219Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 5 décembre 1980 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000521368, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).