Journal officiel · Directive euro

Directive 2005/76/CE de la Commission du 8 novembre 2005 modifiant les directives 90/642/CEE et 86/362/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le krésoxim méthyl, la cyromazine, la bifenthrine, le métalaxyl et l’azoxystrobine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 novembre 2005. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le8 novembre 2005
Publié le9 novembre 2005
PublicationJOUE L293 du 9 novembre 2005
NOR32005L0076
IdentifiantJORFTEXT000000523546
RéférenceDirective 2005/76/CE de la Commission du 8 novembre 2005 modifiant les directives 90/642/CEE et 86/362/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus qui y sont fixées pour le krésoxim méthyl, la cyromazine, la bifenthrine, le métalaxyl et l’azoxystrobine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE), JO du 9 novembre 2005, NOR 32005L0076Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

Directive Européenne n°86-362 du 24 juillet 1986 · modifie
Directive Européenne n°90-642 du 27 novembre 1990 · modifie
Directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 , v. init. · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté · application
Arrêté · application
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