Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l’enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 33 ;
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, modifié notamment par le décret n° 92-447 du 18 mai 1992 ;
Vu l’arrêté du 8 avril 1988 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1988 ;
Vu l’arrêté du 27 juin 1989 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1989 ;
Vu l’arrêté du 10 juin 1991 portant création de départements d’instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1991,
Arrête :
Art. 1er. - L’institut universitaire de technologie de Cherbourg, créé par le décret du 18 mai 1992 susvisé, dispense les spécialités suivantes :
- la spécialité Génie électrique et informatique industrielle ;
- la spécialité Techniques de commercialisation ;
- la spécialité Gestion des entreprises et des administrations.
Art. 2. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 8 avril 1988 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Art. 3. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 27 juin 1989 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Art. 4. - Le tableau figurant à l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 1991 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
Au lieu de :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Lire :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 53 du 4 mars 1993, page 3373.
Art. 5. - Le directeur des enseignements supérieurs et le recteur de l’académie de Caen sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er février 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des enseignements supérieurs, D. BLOCH