Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1996. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique modifié et complété, notamment par les arrêtés du 17 mars 1994 et du 28 novembre 1994 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 mai 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 juin 1996,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des langues vivantes étrangères pouvant faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat général, fixée à l'article 3 de l'arrêté du 17 mars 1994 modifié susvisé, est ainsi complétée : << cambodgien, persan >>.
Art. 2. - La liste des langues vivantes étrangères pouvant faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat technologique, fixée à l'article 3 de l'arrêté du 17 mars 1994 modifié susvisé, est ainsi complétée : << cambodgien, persan >>.
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de 1997 des baccalauréats général et technologique.
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 1996.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.