Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 mars 1998. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, et notamment ses articles 8, 9, 11 et 19 ;
Vu les arrêtés du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première année de mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI), de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI), de technologie et sciences industrielles (TSI) et de technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première année et de seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) ;
Vu les arrêtés du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de seconde année de mathématiques et physique (MP et MP*), physique et chimie (PC et PC*), physique et technologie (PT et PT*), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 19 novembre 1997 ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 30 décembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 novembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 décembre 1997,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 20 juin 1996 relatif aux objectifs de formation et à l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés (TIPE) dans les classes préparatoires de première et seconde année, affectées ou non d'une étoile, des filières MP, PC, PSI, PT, TSI et TPC est abrogé.
Art. 2. - L'arrêté du 26 janvier 1996 relatif aux objectifs de formation et à l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés (TIPE) dans les classes préparatoires de première et seconde année de la filière BCPST est abrogé.
Art. 3. - Les objectifs de formation et l'organisation pédagogique des TIPE pour les filières considérées ci-dessus sont définis conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 4. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
Art. 5. - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale, hors-série du 9 avril 1998, vendu au prix de 14 F. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 11 mars 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Soubeyran
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.