Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique

Article (sans numéro) JORFARTI000001640684

Art. 1er. - Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002222537

Art. 2. - La sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles comprend :

1. Le bureau de la planification ;

2. Le bureau industriel et logistique ;

3. Le bureau du contrôle de gestion.

Article (sans numéro) JORFARTI000001905036

Art. 3. - La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :

1. Le bureau de la stratégie ;

2. Le bureau commercial.

Article (sans numéro) JORFARTI000002422990

Art. 4. - La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :

1. Le bureau des ressources humaines ;

2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;

3. Le bureau des affaires sociales et contractuelles ;

4. Le bureau des affaires générales.

Article (sans numéro) JORFARTI000002222538

Art. 5. - Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :

1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Article (sans numéro) JORFARTI000001059828

Art. 6. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique est abrogé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001444114

Art. 7. - Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.