Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 janvier 1968 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE ET D'APPRENTISSAGE MARITIME
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 février 1968. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 janvier 1968
Publié le8 février 1968
PublicationJORF du 8 février 1968
IdentifiantJORFTEXT000000620931
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 6 textes
Arrêté du 15 mai 1968 · modifie
Arrêté du 12 juin 1970 · modifie
Arrêté du 3 mars 1976 · modifie
Arrêté du 2 août 1978 · modifie
Arrêté du 1 octobre 1982 · modifie
Arrêté du 7 octobre 1985 · abroge