Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 décembre 1969 IDENTIFICATION DES ANIMAUX DE L'ESPECE BOVINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 janvier 1970. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 décembre 1969
Publié le8 janvier 1970
PublicationJORF du 8 janvier 1970
IdentifiantJORFTEXT000000624634
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 3 textes
Arrêté du 16 juillet 1973 · modifie
Arrêté du 1 août 1978 · modifie
Arrêté du 2 juillet 1981 · modifie