Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 janvier 1970 ORGANISATION EN 1970 DU STAGE ET DU CONCOURS SUR TITRES, EN APPLICATION DE L'ART. 8 DU D. 691265 DU 31-12-1969 POUR LE RECRUTEMENT DES ARCHIVISTES-PALEOGRAPHES AUX EMPLOIS DE CONSERVATEURS DE BIBLIOTHEQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mars 1970. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 janvier 1970
Publié le17 mars 1970
PublicationJORF du 17 mars 1970
IdentifiantJORFTEXT000000625897
RéférenceArrêté du 16 janvier 1970 ORGANISATION EN 1970 DU STAGE ET DU CONCOURS SUR TITRES, EN APPLICATION DE L'ART. 8 DU D. 691265 DU 31-12-1969 POUR LE RECRUTEMENT DES ARCHIVISTES-PALEOGRAPHES AUX EMPLOIS DE CONSERVATEURS DE BIBLIOTHEQUES, JO du 17 mars 1970Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 23 juillet 1952 · modifie
Décret n°69-1265 du 31 décembre 1969 · application
Cité par 2 textes
Arrêté du 10 février 1970 · modifie
Arrêté du 31 décembre 1970 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000625897, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).