Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1 septembre 1975 DEFINITION,SPECIFICATIONS ET CONDITIONS DE COMMERCIALISATION DU GLUTAMATE MONOSODIQUE A USAGE ALIMENTAIRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 septembre 1975. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 septembre 1975
NatureArrêté
Signé le1er septembre 1975
Publié le23 septembre 1975
PublicationJORF du 23 septembre 1975
IdentifiantJORFTEXT000000640453
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 28 février 1952 · modifie
Arrêté du 10 juin 1969 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.