Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 décembre 1975 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DE LA QUALIFICATION DE VOL DE NUIT (AVION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 décembre 1975
Publié le7 janvier 1976
PublicationJORF du 7 janvier 1976
IdentifiantJORFTEXT000000643916
RéférenceArrêté du 2 décembre 1975 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME DE L'EXAMEN POUR L'OBTENTION DE LA QUALIFICATION DE VOL DE NUIT (AVION), JO du 7 janvier 1976Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 6 janvier 1982 · modifie
Arrêté du 12 janvier 1984 · modifie
Arrêté du 12 mars 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000643916, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).