Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 12 décembre 1980 MODALITES DE RECRUTEMENT DES MAGASINIERS RELEVANT DE LA DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le12 décembre 1980
Publié le30 décembre 1980
PublicationJORF du 30 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652138
RéférenceArrêté du 12 décembre 1980 MODALITES DE RECRUTEMENT DES MAGASINIERS RELEVANT DE LA DIRECTION DES BIBLIOTHEQUES ET DE LA LECTURE PUBLIQUE, JO du 30 décembre 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

Décret n°75-118 du 4 mars 1975 · application
Arrêté du 24 mars 1975 · modifie
Décret n°80-971 du 28 novembre 1980 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 12 septembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652138, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).