Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juillet 1981 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT DE LA COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES DE L'ASSURANCE,DE LA BANQUE ET DE LA BOURSE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1981-1982

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juillet 1981
Publié le12 juillet 1981
PublicationJORF du 12 juillet 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000653348
RéférenceArrêté du 9 juillet 1981 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT DE LA COMPTABILITE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES DE L'ASSURANCE,DE LA BANQUE ET DE LA BOURSE A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 1981-1982, JO du 12 juillet 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 avril 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 7 octobre 1982 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000653348, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).