Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 octobre 1981 FIXANT LES CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES ASSISTANTS DES UNIVERSITES ODONTOLOGISTES ASSISTANTS DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 octobre 1981
Publié le27 octobre 1981
PublicationJORF du 27 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654081
RéférenceArrêté du 23 octobre 1981 FIXANT LES CONDITIONS DE RECRUTEMENT DES ASSISTANTS DES UNIVERSITES ODONTOLOGISTES ASSISTANTS DES SERVICES DE CONSULTATIONS ET DE TRAITEMENTS DENTAIRES, JO du 27 octobre 1981Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 février 1976 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000654081, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).