Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-03-1985 RELATIF AUX JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMEN DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 avril 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 mars 1988
Publié le9 avril 1988
PublicationJORF du 9 avril 1988
NORMCCH8800202A
IdentifiantJORFTEXT000000657216
RéférenceArrêté du 30 mars 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-03-1985 RELATIF AUX JURYS DE CONCOURS ET D'EXAMEN DU CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE DE PARIS, JO du 9 avril 1988, NOR MCCH8800202ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 mars 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000657216, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).