Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 avril 1987 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS ELECTROTECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 mai 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 avril 1987
Publié le3 mai 1987
PublicationJORF du 3 mai 1987
NORMENL8700209A
IdentifiantJORFTEXT000000660345
RéférenceArrêté du 2 avril 1987 PORTANT MODIFICATION DES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS ELECTROTECHNIQUE, JO du 3 mai 1987, NOR MENL8700209ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Cité par 3 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660345, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).