Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 décembre 1963 ORGANISATION DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL DANS LES FORMATIONS, ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ARMEE DE L'AIR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 janvier 1964. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 décembre 1963
Publié le7 janvier 1964
PublicationJORF du 7 janvier 1964
IdentifiantJORFTEXT000000660433
RéférenceArrêté du 20 décembre 1963 ORGANISATION DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL DANS LES FORMATIONS, ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ARMEE DE L'AIR, JO du 7 janvier 1964Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 18 septembre 1962 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 18 février 1974 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000660433, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).