Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 septembre 1989 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS "COTEAUX VAROIS"

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 septembre 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 septembre 1989
Publié le15 septembre 1989
PublicationJORF du 15 septembre 1989
NORECOC8900090A
IdentifiantJORFTEXT000000661543
RéférenceArrêté du 6 septembre 1989 RELATIF A L'APPELLATION D'ORIGINE VDQS "COTEAUX VAROIS", JO du 15 septembre 1989, NOR ECOC8900090ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Loi du 6 mai 1919 · application
Arrêté du 28 juin 1984 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000661543, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).