Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 septembre 1988 RELATIF AUX MODALITES DE SELECTION ET DE FORMATION DES ELEVES PILOTES DE TRANSPORT
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 octobre 1988
NatureArrêté
Signé le21 septembre 1988
Publié le21 octobre 1988
PublicationJORF du 21 octobre 1988
NORTRSA8800517A
IdentifiantJORFTEXT000000662385
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 24 février 1977 · abroge
Arrêté du 14 mai 1979 · abroge
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.