Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 mai 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 mai 1988
Publié le10 mai 1988
PublicationJORF du 10 mai 1988
NORMENL8800796A
IdentifiantJORFTEXT000000663822
RéférenceArrêté du 6 mai 1988 FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR (BTS) ETUDES ET ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION, JO du 10 mai 1988, NOR MENL8800796ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°86-496 du 14 mars 1986 · application
Arrêté du 3 juillet 1987 · application
Cité par 2 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000663822, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).