Journal officiel · Décret
Décret du 3 mai 1933 ORGANISATION DES CERCLES ET LIEUX DE REUNION DES OFFICIERS DE LA MARINE DE GUERRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 1933. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le3 mai 1933
Publié le5 mai 1933
PublicationJORF du 5 mai 1933
IdentifiantJORFTEXT000000664416
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret du 13 mars 1933 · modifie
Cité par 1 texte
Décret du 20 janvier 1940 · modifie