Journal officiel · Décret
Décret du 13 mars 1933 CERCLES ET LIEUX DE REUNION DE LA MARINE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 mars 1933. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le13 mars 1933
Publié le16 mars 1933
PublicationJORF du 16 mars 1933
IdentifiantJORFTEXT000000484154
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
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