Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 1 septembre 1977 ECOLES NATIONALES DE LA MARINE MARCHANDE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 septembre 1977. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 septembre 1977
NatureArrêté
Signé le1er septembre 1977
Publié le27 septembre 1977
PublicationJORF du 27 septembre 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000666278
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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
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