Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 juin 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 août 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 juin 1989
Publié le11 août 1989
PublicationJORF du 11 août 1989
NORSPSH8901239A
IdentifiantJORFTEXT000000668444
RéférenceArrêté du 13 juin 1989 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE, JO du 11 août 1989, NOR SPSH8901239ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 décembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000668444, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).