Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 7 avril 1981 TECHNIQUES APPLICABLES AUX PISCINES: APPORT ET RENOUVELLEMENT DE L'EAU,FILTRE,TRAITEMENT,INJECTION DE PRODUITS CHIMIQUES,CARNET SANITAIRE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1981. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 avril 1981
NatureArrêté
Signé le7 avril 1981
Publié le10 avril 1981
PublicationJORF du 10 avril 1981
IdentifiantJORFTEXT000000673968
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Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 13 juin 1969 · modifie
Décret n°81-324 du 7 avril 1981 · application
Aller plus loin
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