Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mai 1983 LE BREVET PROFESSIONNEL D'AMEUBLEMENT EST CONSTITUE DE 3 OPTIONS: EBENISTERIE D'ART,EBENISTERIE INDUSTRIELLE,TAPISSERIE,DECORATION

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mai 1983
Publié le10 juin 1983
PublicationJORF du 10 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000674740
RéférenceArrêté du 27 mai 1983 LE BREVET PROFESSIONNEL D'AMEUBLEMENT EST CONSTITUE DE 3 OPTIONS: EBENISTERIE D'ART,EBENISTERIE INDUSTRIELLE,TAPISSERIE,DECORATION, JO du 10 juin 1983Légifrance →

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Arrêté du 18 mai 1966 · modifie
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000674740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).