Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 septembre 1981 RELATIVES A LA FORMATION DES MEDECINS INSPECTEURS DE LA SANTE (FORMATION ACCELEREE EN COURS DE CARRIERE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 septembre 1981
Publié le6 octobre 1981
PublicationJORF du 6 octobre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000676580
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 31 mars 1978 · modifie