Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1983 ECHELONNEMENT INDICIAIRE DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (1ER ECHELON: INDICE BRUT: 1015,LA CARRIERE DANS CET EMPLOI SE POURSUIT HORS ECHELLE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1983
Publié le11 mars 1983
PublicationJORF du 11 mars 1983
IdentifiantJORFTEXT000000676870
RéférenceArrêté du 3 mars 1983 ECHELONNEMENT INDICIAIRE DE L'EMPLOI DE DIRECTEUR DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE (1ER ECHELON: INDICE BRUT: 1015,LA CARRIERE DANS CET EMPLOI SE POURSUIT HORS ECHELLE), JO du 11 mars 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°83-173 du 3 mars 1983 · application
Cité par 2 textes
Arrêté · abroge
Arrêté du 20 décembre 2002 - art. 3 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000676870, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).