Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 janvier 1988 RELATIF AUX ORGANISMES CHARGES DE LA FORMATION DES MAITRES CHIENS D'AVALANCHES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 janvier 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 janvier 1988
Publié le12 janvier 1988
PublicationJORF du 12 janvier 1988
NORINTE8800006A
IdentifiantJORFTEXT000000680761
RéférenceArrêté du 5 janvier 1988 RELATIF AUX ORGANISMES CHARGES DE LA FORMATION DES MAITRES CHIENS D'AVALANCHES, JO du 12 janvier 1988, NOR INTE8800006ALégifrance →

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000680761, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).