Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 octobre 1984 FIXANT LA LISTE DES DIPLOMES D'ETUDES SPECIALISEES A CHOIX PRECOCE ET A CHOIX TARDIF
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 octobre 1984. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le17 octobre 1984
Publié le21 octobre 1984
PublicationJORF du 21 octobre 1984, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000681146
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°84-586 du 9 juillet 1984 · application
Décret n° 84-932 du 17 octobre 1984 · application